quatorze juillet

Monsieur Patrice CASSARD

Présentation de la marque quatorze juillet

Déposée par voie électronique le 21 juin 2019 par monsieur Patrice CASSARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « quatorze juillet » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-28 du 12 juillet 2019.

Le déposant est monsieur Patrice CASSARD domicilié(e) 55 Rue Vauban - 69006 - Lyon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Patrice CASSARD domicilié(e) 55 Rue Vauban - 69006 - Lyon - France.

La marque quatorze juillet a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4561790.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque quatorze juillet arrivera à expiration en date du 21 juin 2029.

Patrice CASSARD a également déposé les autres marques suivantes : 14 juillet